L’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement a été créé en 1995. Il étudie l’état des des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d’hygiène, d’accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d’enseignement.
Pour exercer sa mission, il associe les propriétaires des établissements, les représentants des usagers et des ministères concernés ainsi que les acteurs de la prévention.
L’Observatoire propose des mesures concrètes à mettre en œuvre et met à disposition l’ensemble des travaux produits par ses commissions dans un rapport annuel remis chaque année au ministre chargé de l’Éducation nationale.
Il diffuse chaque année auprès des établissements des guides pour les conseiller sur les thématiques de la sécurité et de l’accessibilité et les aider dans leur démarche de prévention.
Ce vademecum propose des fiches synthétiques pour aider les directeurs d’école et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l’accessibilité. Ces fiches sont complétées et mises à jour régulièrement.
Chaque fiche est construite sur le même format : un descriptif, une ou plusieurs questions/réponses, les textes règlementaires en vigueur et les ressources auxquelles chacun peut avoir accès.
Thématiques abordées
- Les acteurs de la prévention
- Les instances
- Les registres et documents règlementaires
- L’accessibilité
- Les risques liés aux activités
- La sécurité incendie
- Les risques et menaces majeurs
- Les risques particuliers
Ressources
- Vademecum du directeur d’école – Sécurité et accessibilité, février 2019
- Consulter les fiches de manière individuelle, février 2019
- Registres et outils règlementaires, novembre 2018